Déposée le 24 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHARLES DEMERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOULEIADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CHARLES DEMERY domicilié(e) 39, rue Proudhon, 13150 TARASCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SOULEIADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements CHARLES DEMERY S.A. - 39, rue Proudhon, 13150 TARASCON - France
le CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 3 juin 1998 - Concession de licence n°255551 - Publication au BOPI 1998-06-03
Inscription le 11 janvier 1996 - GAGE CONSTITUE n°195716 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 17 juillet 1995 - GAGE CONSTITUE n°187529 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 26 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180881 - Publication au BOPI 1995-01-26
Tissus de coton imprimé vendus en pièce;tissus de fibre animale ou synthétique vendus en pièce;tissus;rideaux, dessus-de-lit;rideaux, dessus-de-lit matelassés ou non, en tissus de coton imprimé;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Foulards, foulards de coton, robes, blouses et jupes en tissus imprimé dans toutes fibres;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Sacs de plage et de voyage.Sacs de plage et de voyage en tissus de coton;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc...), matières textiles fibreuses brutes.Napperons et colifichets, napperons et colifichets en tissus de coton, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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